Le Conseil supérieur de la sécurité civile et du transport (CSSCT) est un organisme fédéral qui a pour mandat de coordonner la sécurité civile et le transport au Canada. Le CSSCT est composé de représentants des gouvernements fédéral, provinciaux et territoriaux, ainsi que des secteurs privé et volontaire. Le CSSCT a pour mission de veiller à ce que les Canadiennes et les Canadiens aient un système de transport sécuritaire et efficace, et de coordonner les efforts de sécurité civile au Canada.
Le Conseil supérieur de la sécurité civile et des transports (CSSCT) est un organisme fédéral dont le mandat est de coordonner la sécurité civile et les transports au Canada. Le CSSCT est composé de représentants des gouvernements fédéral, provinciaux et territoriaux, ainsi que des secteurs privé et bénévole. La mission du CSSCT est de veiller à ce que les Canadiens disposent d’un système de transport sûr et efficace et de coordonner les efforts de préparation aux situations d’urgence au Canada.
Le CSSCT est un employeur qui cesse ses activités à la fin de l’année civile. Les membres du CSSCT sont élus par les membres de l’Assemblée des premiers ministres du Canada. Le CSSCT est présidé par un représentant du gouvernement fédéral et comprend des représentants des gouvernements provinciaux et territoriaux. Les membres du CSSCT siègent comme délégués de leur gouvernement.
Le CSSCT se réunit au moins une fois par année pour faire le point sur les activités du conseil et assister le personnel dans son travail. Le CSSCT peut également déléguer certaines de ses fonctions à un comité spécialisé, tel que le Comité de la sécurité civile et des transports (CSCT). Le CSCT est composé de représentants des gouvernements fédéral, provinciaux et territoriaux, ainsi que des secteurs privé et bénévole. Le CSCT se réunit au moins deux fois par an.
Quels sont les 4 objectifs du CHSCT ?
Le CHSCT est composé de représentants des employeurs et du personnel. Il a pour objet d’assurer le bon fonctionnement de l’entreprise et la sécurité des salariés. Il peut faire des propositions au comité d’entreprise ou à la direction de l’entreprise pour améliorer les conditions de travail. Il assiste les salariés dans leur travail et peut déléguer des représentants aux différents services de l’entreprise. Le CHSCT préside également à l’élection des représentants du personnel au comité d’entreprise. Les membres du CHSCT peuvent être élus par le comité d’entreprise ou nommés par l’employeur.
La Cssct : qui fait l’ordre du jour ? –
Le CSSCT est l’organisme consultatif de l’entreprise sur les questions liées à la santé et à la sécurité du travail. Il est composé d’élus et de représentants des employeurs. Il se réunit au moins une fois par trimestre.
Le CSSCT est chargé d’accompagner l’employeur dans l’élaboration et la mise en place des mesures nécessaires à l’amélioration de la sécurité et de la santé au travail. Peut faire des propositions sur toutes les questions liées aux opérations de l’entreprise, qui affectent la sécurité et la santé des employés.
Le président du CSSCT est élu parmi les représentants du personnel. Il préside les réunions du comité et veille à la mise en œuvre des décisions prises.
Les délégués du personnel peuvent être assistés d’un spécialiste de la santé et de la sécurité au travail.
Le CHSCT peut saisir le CSSCT pour toute question relevant de sa compétence.